François Huyghe - JORFSearch

François Huyghe

De:	Huyghe (François) titulaire ; suppléant à nommer
Objet:	à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité 3° Au titre des représentants d'établissements de présentation au public d'animaux de la faune sauvage captive
Groupe:	Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

JORFTEXT000047351224 (source JORF)

nomination

28 Mars 2023 28/03/2023

De:	Huyghe (François) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive, lorsqu'elle siège en sa formation pour la délivrance des certificats de capacité 1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

JORFTEXT000042383473 (source JORF)

nomination

01 Octobre 2020 01/10/2020

De:	Huyghe (François) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité 1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

JORFTEXT000032676368 (source JORF)

nomination

11 Juin 2016 11/06/2016

De:	Huyghe (François) suppléants
Objet:	à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité 1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

JORFTEXT000025838828 (source JORF)

nomination

10 Mai 2012 10/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.